Date Effective : 17 Février 2024.
Bienvenue à HTC
Les présentes Conditions générales (ci-après dénommées « Conditions ») régissent votre utilisation de notre site web et de nos services. En accédant au site web ou en l'utilisant, vous acceptez de vous conformer à ces Conditions et d'être juridiquement lié par elles. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser le site web.
1. Objet
Les présents Termes et Conditions d’Utilisation (ci-après « TCU ») régissent l’accès et l’utilisation du site de cours d’informatique en ligne (ci-après « le Site »), proposant des formations, tutoriels, et ressources pédagogiques en informatique.
En accédant au Site, l’utilisateur accepte sans réserve ces TCU.
2. Accès au site
Le Site est accessible 24h/24 et 7j/7, sous réserve de maintenances techniques ou de cas de force majeure.
L’utilisateur doit disposer d’un équipement informatique et d’une connexion Internet adaptés, à sa charge exclusive.
3. Inscription et compte utilisateur
L’accès à certains contenus ou services nécessite la création d’un compte personnel.
L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à jour lors de son inscription.
L’utilisateur est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute activité effectuée via son compte.
4. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à :
Utiliser le Site dans le respect des lois en vigueur ;
Ne pas porter atteinte aux droits d’autrui, à la sécurité du Site ou à son bon fonctionnement ;
Ne pas diffuser de contenus illicites, injurieux, discriminatoires ou contraires à la morale.
Tout manquement pourra entraîner la suspension ou la suppression du compte de l’utilisateur.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus pédagogiques, textes, vidéos, images et logiciels présents sur le Site sont protégés par le droit d’auteur et demeurent la propriété exclusive de leurs auteurs ou du Site.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée des contenus est strictement interdite.
6. Paiement et Facturation
Certains cours ou services peuvent être payants.
Les tarifs sont indiqués en [monnaie locale] et peuvent être modifiés à tout moment.
Le paiement est dû à la commande et entraîne un accès aux services souscrits selon les modalités précisées.
Aucun remboursement ne sera accordé après l’accès aux contenus, sauf disposition légale contraire.
7. Responsabilité
Le Site met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la qualité des contenus et services, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’interruptions.
Le Site ne saurait être tenu responsable en cas de perte de données, de dommage matériel ou immatériel lié à l’utilisation du Site.
Les formations sont fournies à titre éducatif et ne garantissent pas l’obtention d’un emploi ou d’une certification externe.
8. Données personnelles et Confidentialité
Les informations personnelles collectées lors de l’inscription sont utilisées uniquement dans le cadre du fonctionnement du Site.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données conformément à la réglementation applicable.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
9. Résiliation
L’utilisateur peut demander la suppression de son compte à tout moment.
Le Site se réserve le droit de suspendre ou résilier un compte en cas de non-respect des présentes TCU.
10. Modification des TCU
Le Site se réserve le droit de modifier les présents Termes et Conditions à tout moment.
Les utilisateurs seront informés des changements par notification sur le Site.
11. Droit applicable et Juridiction
Les présents TCU sont soumis au droit américain.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents du [lieu] en l'occurence USA/FLORIDA.
